L’entreprise marocaine Habanos gagne ses procès contre deux entreprises cubaines

Habanos est une entreprise spécialisée dans la fabrication et la production de cigares premium. L’entreprise possède une réputation internationale et jouit de reconnaissance auprès du grand public. Elle est la seule entreprise marocaine leader dans la culture du tabac et la fabrication de cigarillos et de cigares de luxe. Les produits de Habanos sont devenus une référence pour les fumeurs de cigares dans le monde, non seulement en tant que produit haut de gamme possédant une qualité unique, mais aussi en tant que produit national du Royaume du Maroc, car Habanos est une marque déposée internationalement, une marque Marocaine protégée.

Le tribunal de Commerce de Casablanca vient de rendre, en première instance, en 2018, un jugement en faveur de la société nationale «Habanos» pour la fabrication, la distribution et l’exportation de tabac, fondée par le jeune homme d’affaires Moulay Omar Zahraoui en 2011, cela après la libéralisation du secteur du tabac en 2010 (conformément à la loi 46.02 réglementant le tabac au Maroc par licence). L’entreprise dont lenuméro est FT: 02/2011, a fait des investissements importants, allant jusqu’à engager des experts d’Amérique latine, d’Allemagne et de France pour mener des recherches et des expériences sur la culture et la fabrication du tabac, offrant de nombreuses opportunités d’emplois directs et indirects en formant des agriculteurs dans les régions du nord du Maroc en veillant à leur fournir des semences, des machines, etc.

L’entreprise a été surprise en 2017 par une plainte déposée contre elle par deux entreprises cubaines. Outre cela, après avoir organisé le premier Salon du cigare au Maroc destiné à l’exportdans l’un des hôtels casablancais en décembre 2019 (l’entreprise organisera un second salon du 18 au 20 décembre de cette année faisant à nouveau de Casablanca la capitale africaine du cigare), l’entreprise a de nouveau eu la surprise d’une nouvelle plainte, déposée par les deux entreprises cubaines, représentées par Maître El Hasnaoui, du barreau de Casablanca. Lors du procès, Habanos a découvert qu’une entreprise cubaine appelée «Cuba Del Tabaco» a enregistré la marque Habanos en 2015 malgré le fait qu’il existe une marque nationale marocaine appelée Habanos depuis 2011.

Par la suite, lorsque Habanos a obtenu gain de cause devant le tribunal de commerce de Casablanca et que l’huissier de justice a informé Mme El Hasnaoui de la décision de justice, l’incitant ainsi à informer ses clients également, cette dernière a fait appel, hors délai, alors qu’elle avait bel et bien été notifié du fait que le verdict était rendu.

Le tribunal du Commerce a, lors de cet appel également, rendu un jugement en faveur de Habanos. Mais après deux jours du salon international organisé par Habanos, un nouveau procès a été intenté au nom des entreprises cubaines, représentées par Maître Belmlih. Il demandait qu’on arrête l’exposition et entamait une procédure en référé.  

Cette procédure a avant tout eu été confrontée à un refus motivé par l’incompétence du magistrat à qui elle a été soumise, en l’occurrence Maître Britel. Le même jour, Maître Belmlih a soumis l’affaire au juge Assidi qui a également refusé l’affaire. C’est là que tout le monde a été surpris par le fait que maître Belmlih abandonne l’affaire.

Après tout cela, Habanos s’est décidée à porter plainte contre les deux entreprises cubaines pour réclamer des indemnités pour dommages et intérêts en raison des préjudices subis par ces litiges de mauvaise foi, cet arbitraire, ces tentatives de tromper la justice. 20 milliards de centimes ont été demandés à titre de dommages et intérêts.

Habanos a également intenté un procès pour que son nom ne soit plus utilisé par l’entreprise cubaine Cuba Del Tabaco.

Moulay Omar Zahraoui a qualifié ces décisions du tribunal de victoire pour la société et ceux qui y travaillent et a affirmé que Habanos SA reviendra avec plus de force qu’avant dans le domaine de la production de tabac et de l’investissement, au niveau national et international. Selon ce dernier, l’évolution constante de Habanos vient du fait de sa politique d’excellence. A savoir que l’entreprise fait travailler des dizaines de jeunes gens.

Notons que Habanos SA était, lors de ces affaires, représentée par Maître Abdelatif Michbal, Maître Mohamed Jalal et Maître Noredine Riahi.