Maroc

Grâce royale au profit de 483 personnes A l’occasion de l’Aïd Al Fitr

A l’occasion de l’Aïd Al Fitr, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé Sa grâce à 483 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :

« A l’occasion de l’Aïd Al Fitr de cette année 1441 H. – 2020 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 483 et se présentent comme suit :

+ Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 378 détenus se répartissant comme suit :

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 378 détenus.

+ Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 105 personnes se répartissant comme suit :

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 29 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 16 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 59 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 01 personne.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay Al Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale ».

Articles similaires

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Bouton retour en haut de la page